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Sujet : DECENTRALISATION

 





NumTitreAuteurAnnée
Une politique des transports pour soutenir la croissance.OFFICE INTERCONSULAIRE DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS DU SUD EST
2007
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)
2007
Les ports dans l'acte II de la décentralisation.BAUDOUIN (T); BELLAYER-ROILLE (A); BO (D)2007
Le développement durable à l'usage des collectivités locales.BOURG (D); DEBRE (JL); FLAMAND (E)2007
Accessibilité ferroviaire des villes françaises en 2020.CHAPELON (L); LECLERC (R)2007
Le Grenelle de l'environnement. Propositions des groupes de travail et des acteurs de la construction.MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT
2007
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007
L'adjudication par appels d'offres des services ferroviaires.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ALEXANDERSSON (G); BRENCK (A); HULTEN (S)
2007
ORapport sur la gestion des voies navigables. Mission d'audit et de modernisation.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
CHENEVEZ (B); FRINGANT (S); GILDER (A)
2007
OIntercommunalité dans les transports publics en milieu urbain. Actes du séminaire d'échanges entre chercheurs et acteurs, organisé par le groupe opérationnel 11 du Predit. Paris, 24 mai 2005.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; LABORATOIRE VILLE MOBILITE TRANSPORTS
FRERE (Séverine); GALLEZ (Caroline); GUERRINHA (Christophe)
2007