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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Moderniser l'évaluation environnementale.VERNIER (J)2015
OPréconisations relatives à l'évaluation environnementale stratégique. Note méthodologique.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CEREMA Direction territoriale Centre-Est
LE BRIS (C); BRIVADIER (I)		2015
Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement. Analyse des mesures compensatoires pour la biodiversité.LEVREL (H); FRASCARIA LACOSTE (N); HAY (J)2015
Au coeur de l'ISO 14001:2015. Le système de management environnemental au centre de la stratégie.VAUTE (L); GREVECHE (MP)2015
OLa rationalisation des outils statistiques relatifs aux transports. Rapport du CGEDD n° 009197-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MASSONI (M); RAOUL (E)		2015
ODémocratie environnementale : débattre et décider. Démocratie participative - Dialogue environnemental. Rapport Juin 2015.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL NATIONAL DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE
RICHARD (A)		2015
Ocean sustainability in the 21st century.ARICO (S)2015
L'action économique des personnes publiques. Etude annuelle 2015.CONSEIL D'ETAT
2015
La Gouvernance par les nombres. Cours au Collège de France (2012-2014).SUPIOT (A)2015
Etude juridique de la compensation écologique.VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
LUCAS (M)		2015




 








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