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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




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Dossier. Réglementation en matière d'environnement. Trop, c'est trop ! Bâtiments, énergie, déchets, nuisances.2013
Droit de l'environnement Outre-mer.STAHL (L)2013
Le droit des déchets (novembre 2012 - novembre 2013).LANOY (L)2013
Information et participation du public en matière d'environnement (septembre 2012 - septembre 2013).CANS (C); HUBERT (C); ANSELME (A)2013
Les écologies politiques aujourd'hui (5) Chine. L'éveil vert de la société chinoise ? La justice environnementale comme équité. La politisation des conflits environnementaux en République populaire de Chine. La Chine face au changement climatique : quelle(s) politique(s) ? La Chine et les technologies vertes : vers un dilemme de sécurité ?MARECHAL (JP); SCHWOOB (MH); BALME (R)2013
Le bail vert, ou comment mettre en place de bonnes pratiques et réaliser jusqu'à 25 % d'économies d'énergie ?THEVENIOT (J)2013
La loi sur l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et la protection des lanceurs d'alerte : un titre prometteur mais un contenu décevant.MOLINER DUBOST (M)2013
Décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement et participation du public. Nouvelles précisions des juges et du législateur avec l'ordonnance du 5 août 2013.LEOST (R)2013
La participation du public à l'élaboration des actes réglementaires dans le domaine de l'environnement : en 2012, une loi Grenelle II et demi.MONEDIAIRE (G)2013
Evaluation des impacts environnementaux des projets d'infrastructures de transport : quels enseignements tirer des pratiques européennes ?BROEZ (S)2013




 








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