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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.REGION Bretagne; SNCF
2007
L'adjudication par appels d'offres des services ferroviaires.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ALEXANDERSSON (G); BRENCK (A); HULTEN (S)		2007
OApprovisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)		2007
Où vont les routes ? La décentralisation de la gestion du réseau routier.UNIVERSITE Saint-Etienne; GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
MERLEY (N)		2007
OLe transport routier de marchandises en Allemagne.COMITE NATIONAL ROUTIER; UNIVERSITE Lyon; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
GUIHERY (L)		2007
Des comptes ferroviaires pour une régulation efficace.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
Accessibilité aux handicapés du cadre bâti et de la voirie. Les nouvelles règles.2007
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007
Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) : un pas de plus vers l'harmonisation.2007
ORapport sur la gestion des voies navigables. Mission d'audit et de modernisation.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
CHENEVEZ (B); FRINGANT (S); GILDER (A)		2007




 








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