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Sujet : TARIFICATION DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Tarification des infrastructures ferroviaires. Comment réformer le barème RFF en se fondant sur le calcul économique - Document de travail.SESP
2007
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
Une politique des transports pour soutenir la croissance.OFFICE INTERCONSULAIRE DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS DU SUD EST
2007
Convention pour l'exploitation et le financement du service public régional de transport de voyageurs (1er janvier 2002 - 31 décembre 2007).REGION Pays de la Loire; SNCF
2007
OInfrastructures de transports, mobilité et croissance.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BIED CHARRETON (H); BUREAU (D); DIDIER (M)		2007
Tarification des infrastructures de transport et dimensionnement de la capacité. L'autofinancement de l'entretien et de la construction des routes.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
GWILLIAM (K); POTTER (B); VERHOEF (E)		2007
ORapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)		2007
Transport de fret et marché de quotas CO2. Rapport du groupe de travail administratif.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BUREAU (D); SAUNIER (JM)		2007
Estimation et évaluation des coûts de transport.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
GAGNEPAIN (P); IVALDI (M); RIETVELD (P)		2007
ORapport sur la mise en oeuvre du premier paquet ferroviaire.PARLEMENT EUROPEEN
CRAMER (M)		2007




 








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