Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

1591 - 1600 résultats affichés sur 1923

< 156 | 157 | 158 | 159 | 160 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Gestion publique/privée. Faut il privatiser les transports en commun ?		1993
		Aménagement du territoire : préparer la France en 2015.		1993
		Décentraliser l'environnement.		1993
		Une politique portuaire duale en Allemagne. A l'Etat, les infrastructures terrestres et les chenaux, aux länder et au secteur privé, les investissements d'équipements portuaires.		1993
		Une politique portuaire duale en Allemagne. A l'Etat, les infrastructures terrestres et les chenaux, aux länder et au secteur privé, les investissements d'équipements portuaires.		1993
		Systèmes de production et d'innovation, et dynamique des territoires.	LONGHI (C); QUERE (M)	1993
		La taxe professionnelle voyageurs. L'impact sur les collectivités publiques prises pour cible.		1993
		Aménagement du territoire : les décisions de Mende.		1993
		Transfert de compétences et réallocation du capital social à la disposition des collectivités territoriales.	SALMON (P)	1993
		Associations : jusqu'où peuvent elles aller ? Le point de vue d'Eric Gintrand, avocat.	GINTRAND (E)	1993

1591 - 1600 résultats affichés sur 1923

< 156 | 157 | 158 | 159 | 160 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |