Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Y a-t-il aujourd'hui un équilibre budgétaire politiquement tenable ? Les comptes de l'Etat et des départements à travers quelques indicateurs.GROUPE D'ETUDE ET DE REFLEXION INTERREGIONAL
LAVALLARD (F)		1996
Les adaptations du principe d'égalité à la diversité des territoires.UNIVERSITE Aix Marseille Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle
FAVOREU (L); MELIN (F)		1996
Fiscalité et environnement. Les approches danoise et britannique.CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
BUTTENWIESER (I); CHEVET (H)		1996
Les mécanismes de financement de l'aménagement urbain.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Economie Prospective et Stratégie
JANVIER (Y)		1996
Les regroupements de communes à fiscalité propre au 1-1-1996.' - L'inégale couverture du grand ouest. 2 - Calme plat dans le Calvados. 3 - Une coopération bien ancrée dans les Côtes d'Armor. 4 - L'Eure, des communautés en milieu rural. 5 - Le Finistère en tête des départements bretons. 6 - Une intercommunalité cantonale en Ille-et-Vilaine. 7 - La Loire-Atlantique moins engagée que ses voisins. 8 - Le Maine-et-Loire dans la course au regroupement. 9 - La Manche "championne" de l'intercommunalité.'0 - La Mayenne parmi les précurseurs.'1 - Le Morbihan reste en retrait.'2 - L'Orne dans la course.'3 - Une mise en place très avancée de la Sarthe.'4 - La Seine-Maritime partagée entre districts et communautés de communes.'5 - La Vendée engagée dans le regroupement de communes.INSEE
1996
Quelques faits et chiffres en réponse aux arguments du Livre vert de la Communauté européenne "Vers un tarif équitable et efficace dans les transports". Traduction en français du CCFA.ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS EUROPEENS D'AUTOMOBILES
1996
Fiscalité sur les carburants. Une hausse de la TIPP envers et contre tous.1996
Les principales mesures fiscales. Les principales mesures fiscales applicables depuis 1995 à l'épargne, l'impôt des particuliers et l'immobilier.PIERRET (JM)1996
Observer et représenter un monde de plus en plus complexe. Un défi pour la statistique d'entreprise.(INSEE Méthodes n°54).INSEE
SEIBEL (C); LANCIAN (JP); AUZIMOUR (JP)		1996
Les transports routiers en Allemagne. 1994. Tome 1. - 101p. Tome 2. Annexes. VASSY (A), DESCHAMP (C). - Les transports routiers en Allemagne. - oct. 1996. - 95 p., ann., tabl., graph.CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR; RFA PEE; MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR Direction des relations économiques extérieures
VASSY (A); DESCHAMP (C)		1996




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |