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Sujet : Fiscalité

 
 




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Europe. Taxation routière. Neil Kinnock présente son "livre vert".KINNOCK (N)1996
Le un pour cent logement.LAMY (D)1996
Pan European Survey on combined transport. Etude de l'environnement politique et technique du transport routier et du transport combiné en Europe. Résumé (en français) des principaux résultats. - janvier 1996 (avec le soutien du programe PACT de la Commission Européenne).UNION INTERNATIONALE DES SOCIETES DE TRANSPORT COMBINE RAIL ROUTE
1996
Fiscalité immobilière.SCHMIDT (J)1996
Ecologie, société, économie. Quels enjeux pour le développement durable ? Colloque d'inauguration de la section européenne de la société internationale pour l'économie écologique, Saint-Quentin-en-Yvelines, 23-25 mai 1996. Ecology, society, economy. In pursuit of sustainable development. Inaugural conference of the european branch of the international society for ecological economics, Saint-Quentin-en-Yvelines, 23-25 may 1996. Tome 1 : 830 p. Tome 2 : 800 p.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines; CENTRE D'ECONOMIE ET D'ETHIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT
1996
Nouvelle étude de l'imputation des coûts d'infrastructure de transport (Affaire 91-105). A - Rapport.- 23 p., 13 annexes B - Annexes.- pag. mult., tabl., graph. C 1 - Mise à jour du rapport n°91-105 relatif à la nouvelle étude de l'imputation des coûts d'infrastructure de transport routier (rapport Brossier) en fonction des éléments du rapport Boiteux sur les méthodes d'évaluation des projets d'infrastructure.- 1996.- 30 p., tabl., graph. C 2 - Annexes (16) - tabl., graph., bibliogr.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); AYOUN (P); LEUXE (A)		1996
Car rating in Europe. Report from the seminar "Environmental and safety rating of cars" held in Brussels 1 and 2 february 1996 (T E 96/5).FEDERATION EUROPEENNE POUR LE TRANSPORT ET L'ENVIRONNEMENT
1996
Pour une évaluation des politiques fiscales de logement.(S. n°456).SENAT
LAMBERT (A)		1996
Données urbaines - volume 1.CNRS
PUMAIN (D); GODARD (F)		1996
Transports : à problèmes nouveaux, solutions nouvelles. Rapports introductifs et synthèse des discussions. XIII ème symposium CEMT, Luxembourg, mai 1995. BUTTON (K). - Le transport au 21 ème siècle. ANDERSSON (A). - Transport et dynamique économique. SCHONKNECHT (R). - L'adaptation de l'offre de transport. CHATELUS (G), POINCELET (M), REYNAUD (C). - Pays d'Europe centrale et orientale. LARSSON (S). - Le point de vue des employeurs. JASPERS (A), HERK (EJM van). - La perspective des employés. LOPEZ PITA (M). - L'approche des usagers. STANCIU (M), PAVELESCU (IE), HUTULEAC (C). - Pays d'Europe centrale et orientale. VOIGT (U). - Le développement des flux. JUAN (JC), BESSAT (J). - L'accès aux marchés de transport et les effets transfrontaliers. NASH (C). - L'intégration des réseaux. TROJANOWSKA (K). - Pays d'Europe centrale et orientale. LIAN (J). - L'impact des grandes infrastructures. JACOBS (E). - L'aménagement du territoire. BLOM (JA). - Le transport local. SCHARLE (P). - Pays d'Europe centrale et orientale. GURTLICH (G). - Les charges d'investissement et d'exploitation. PONTI (M). - L'organisation des marchés de transport. JEANRENAUD (C). - La taxation des transports. NAVRATIL (J). - Pays d'Europe centrale et orientale.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BUTTON (K); ANDERSSON (A); SCHONKNECHT (R)		1996




 








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