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Sujet : POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OTerritorialisation de la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Circulaire du 23 mars 2009.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
ORapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ)		2009
OLes négociations sur le changement climatique : vers une nouvelle donne internationale ?CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BARREAU (B); BUBA (J)		2009
OMarché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières. Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller.SENAT
BIZET (J)		2009
ORapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France. Eléments relatifs à la phase III.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
BARBERIS (JJ); CELESTIN URBAIN (J); CHARPIN (JM)		2009
OA european eco-efficient economy. Governing climate, energy and competitiveness. Report for the 2009 swedish presidency of the council of the European Union.STOCKHOLM ENVIRONMENT INSTITUTE
2009
Pollution atmosphérique et changement climatique. Comment traiter les deux enjeux simultanément ?2009
Le changement climatique. Quelles solutions ?VIEILLEFOSSE (A)2009
OAdaptation au changement climatique : vers un cadre d'action européen. Livre blanc. COM (2009) 147 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
Environmental justice. Law, policy and regulation.RECHTSCHAFFEN (C); GAUNA (E); O'NEILL (CA)2009




 








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