Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Compétences de contrôle et régulation des services publics. Rapport intermédiaire.- Octobre 1995.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES
JEANNOT (G)		1995
Réseaux transeuropéens. Rapport du groupe des représentants personnels des chefs d'Etat ou de gouvernement. Annexe I : liste des projets prioritaires dans le secteur des transports et de l'énergie. Annexe II : principales recommandations. Annexe III : financement des réseaux transeuropéens par la banque européenne d'investissement. Annexe IV : rapport du Conseil au Conseil européen d'Essen sur la stratégie de préparation de l'adhésion des PECO associés. EUROPEAN CENTER FOR INFRASTRUCTURE STUDIES, ECIS. - CHRISTOPHERSEN. - Trans-European networks. Report of the Christophersen Group to the Essen European Council.CEE Groupe des représentants personnels des chefs d'état ou de gouvernement; EUROPEAN CENTRE FOR INFRASTRUCTURE STUDIES
CHRISTOPHERSEN		1995
Les dix propositions de la présidence française.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1995
Prospectives et rétrospectives des recherches en économie des transports.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1995
Réseau routier transeuropéen. Le réseau routier européen entre une logique transnationale et une procédure de concertation intergouvernementale.WINGHART (JA)1995
Libéralisation ferroviaire. Rapport Chollet : pour un véritable marché unique du chemin de fer.CHOLLET (P)1995
European transport and Communications networks. Policy evolution and change.NETWORK FOR EUROPEAN COMMUNICATIONS AND TRANSPORT ACTIVITIES RESEARCH; EUROPEAN SCIENCE FOUNDATION
BANISTER (D); CAPELLO (R); NIJKAMP (P)		1995
A la recherche d'une réglementation européenne.1995
Europe. Les priorités françaises.1995
Vers une tarification équitable et efficace dans les transports. Options en matière d'internalisation des coûts externes des transports dans l'Union Européenne. Livre vert.COMMISSION EUROPEENNE
KINNOCK (N)		1995




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |