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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Messagerie. Un amendement en attendant la loi postale.1999
Conformité aux prestations environnementales et son contrôle.ROTILLON (G); BONTEMS (P)1999
Conformité aux prestations environnementales et son contrôle.ROTILLON (G)1999
Durée du travail grands routiers : si vous avez perdu le fil !1999
Union européenne : recueil des traités. tome I - volume I.COMMISSION EUROPEENNE
1999
Réglementation européenne concernant les transports par autocars de voyageurs. - Statistiques des lignes régulières des pays de la communauté européenne pour l'Espagne et la Portugal par autocars passant par les Pyrénées. - Services de pays tiers : Andorre, Hongrie, Pologne, République Tchèque, Suisse, Maroc.KHALED (A)1999
Diffusion des données publiques et révolution numérique. Rapport de l'atelier " Des moyens nouveaux au service de la diffusion des données publiques ". Mission " L'Etat et les technologies de l'information et de la communication ".COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
MANDELKERN (D); MARAIS (B DU)		1999
Ville et campagne ensemble. Actes du colloque sur les espaces périurbains - 10-12-1999.SENAT
LARCHER (G)		1999
Le transport routier de marchandises. Réglementation et exploitation.PEYREL (F)1999
Le contrôle des navires par les états riverains.CHAUMETTE (P)1999




 








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