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Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La politique de concurrence européenne dans le secteur ferroviaire.PONS (JF)1995
A - Expanding horizons. A report by the comité des sages for air transport for the european commission civil aviation in Europe. An action program for the future. - 56 p. B - L'aviation civile européenne. Vers des horizons meilleurs. - 28 p. C - L'aviation civile européenne vers des horizons meilleurs. Proposition de résolution du Parlement européen. - 19 p.COMMISSION EUROPEENNE
CROO (H de)		1995
Dossier. Réseau routier transeuropéen sur la bonne voie.WALONER (O)1995
OUn réseau pour les citoyens. Comment tirer parti du potentiel des transports publics de passagers en Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1995
De la transition à l'intégration : quelles conditions pour les transports ? Nov. 1994. SALINI (P). - Infrastructure routière : tarification ou financement public ? Séminaire de Barbizon.REYNAUD (C); POINCELET (M); SALINI (P)1995
Droits maritimes. Tome 1 - Mer, navires et marins.HESSE (J); BEURIER (JP); CHAUMETTE (P)1995
Services publics de réseau et Europe. Les exemples de l'Allemagne, de l'Espagne, de l'Italie et du Royaume-Uni (fer, route, air et eau-assainissement).DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement
BAYE (E); DROUET (D); LE DUC (M)		1995
L'Europe : avenir du ferroviaire. Rapport au Ministre des transports.BERTHOD (JC); FEVE (M); STOFFAES (C)1995
Les réseaux transeuropéens : pour un meilleur service à l'usager, une coopération entre administrations nationales avec la Commission européenne.LEYRIT (C)1995
Les relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien. Un vrai défi pour l'Europe. Rapport du Comité de réflexion et de propositions au Ministre de l'Equipement, des transports et du tourisme.BUSSEREAU (D)1995




 








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