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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les aides d'Etat : une politique communautaire efficace.ASSEMBLEE NATIONALE
ROUSSEAU (M)		1996
De la coopération décentralisée. Les avancées de la coopération décentralisée française et du dispositif institutionnel qui en favorise un développement équilibré (1991-1996).MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES Secrétariat Général
PERROT (H)		1996
Les transports de l'Europe. La trop lente intégration.BAUCHET (P)1996
Politics of climate change. A European perspective. Global environmental change programme.BEUERMANN (C); HAIGH (N); HESSION (M)1996
Schéma de desserte terrestre des ports maritimes. Vol. A - Rapport de synthèse. - 40 p. Vol. B - GASSER (B). - Prévision de l'activité des ports maritimes à l'horizon 2015. - 1996. - 51 p. Vol. C - DPNM. - BERGANO (C). - L'arrière pays des ports français. Projet de rapport n°2. - 80 p., annexes Vol. D - UPACCIM. - PIETRI. - La problématique de la desserte des ports dans la politique de transport de l'Union Européenne. - mars 1996. - 26 p. Vol. E - DTT. - BOUHLEL (H). - Rapport du groupe "offre". - sept. 1996. - 26 p.DIRECTION DES PORTS ET DE LA NAVIGATION MARITIME; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DES ROUTES
BELMAIN (M); GASSER (B); BERGANO (C)		1996
Space systems for navigation. (Transport research APAS Strategic transport).COMMISSION EUROPEENNE
1996
Vers une nouvelle stratégie maritime. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
1996
Routes, espaces incertains. Sécurité routière : les ajustements d'une cause nationale.INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE LA SECURITE INTERIEURE
IDRAC (AM); BELANGER (J); BERLIERE (JM)		1996
Proposition de directive du Conseil relative à l'interopérabilité du réseau européen de transport à grande vitesse. (Mise à jour dans le L 235 JOCE 17-09-96)COMMISSION EUROPEENNE
1996
"Le bon fonctionnement d'un marché libre postule l'équilibre durable entre offre et demande". Le Parlement européen favorable à des instruments permanents de maîtrise de la capacité.1996




 








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