Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes mécanismes de gestion contestable, vecteurs de l'appropriation du risque par certains acteurs économiques. Contribution à une économie industrielle des OGM.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CEMAGREF; ECOLE POLYTECHNIQUE Laboratoire d'économétrie; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
GODARD (Olivier); HOMMEL (Thierry); LEFEVRE (Marion)		2001
Les experts face au risque. Le cas des plantes transgéniques.ROY (A)2001
La sécurité dans les tunnels. Transport de marchandises dangereuses dans les tunnels routiers.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
L'industrie française du motocycle 2001.CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DU MOTOCYCLE
2001
Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)		2001
Habiter une ville durable. Sophia-Antipolis 18/19 janvier 2001.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2001
Les agglomérations.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
AMPE (F)		2001
Les évaluations environnementales stratégiques Paris 2000. 5e colloque international des spécialistes francophones en évaluation d'impacts. Paris, 22 au 24 mai 2000. Edition papier et cédérom.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR L'EVALUATION D'IMPACTS
2001
La réforme ferroviaire. Réglementation des marchés de transport de marchandises.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
Transport de déchets : la solution fluviale.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
2001




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |