Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.SENAT
HERISSON (P); ALTHAPE (L)		1999
L'Europe des transports. Régulation, dérégulation, impact du passage à l'Euro.'2ème congrès de l'UAE. Marseille 8-9 octobre 1998.UNION DES AVOCATS EUROPEENS
1999
Le transport du pétrole par mer.VALOIS (P)1999
Ville et campagne ensemble. Actes du colloque sur les espaces périurbains - 10-12-1999.SENAT
LARCHER (G)		1999
Droit, économie et finances portuaires.GROSDIDIER DE MATONS (J)1999
Le contrôle des navires par les états riverains.CHAUMETTE (P)1999
Transports de déchets : un marché sélectif.1999
Essai sur les contrats de travaux et de services publics : contribution à l'histoire administrative de la délégation de mission publique.BEZANCON (X)1999
Vers l'intéropérabilité ferroviaire européenne.ROUMEGUERRE (P)1999
L'industrie du transport aérien en Europe : du marché unique aux défis mondiaux. Com (1999) 182 final. Communication de la Commission au Conseil , au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions. L'industrie du transport aérien en Europe : du marché unique aux défis mondiaux. Com (1999) 182 final. Communication de la Commission au Conseil , au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
1999




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |