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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les transports publics de voyageurs à l'épreuve de la déréglementation.ASSEMBLEE NATIONALE
BOULAUD (D)		2001
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001
La tarification des infrastructures d'un service public subventionné : le cas des péages ferroviaires en Europe.ECOLE DES MINES Paris
BARITAUD (M)		2001
Système tram - train. Etude de sécurité - méthodologie Game. Synthèse.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT; SNCF
2001
Le roller, un mode de déplacement doux. Etat des lieux et perspectives de développement.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
2001
Le bruit des deux roues à moteur. Rapport du groupe de travail interministériel.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION BRUIT
AUZILLEAU (S); DERVIEUX (E); QUIGNIOT (R)		2001
La réforme des réglementations dans le transport routier de marchandises. Actes de la conférence internationale de Paris. - février 2001.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
Le transport multimodal en Europe. Actes du colloque tenu le 26 janvier 2001 avec le concours de l'Université Lumière Lyon 2 et la Faculté des sciences juridiques à Lyon.UNION DES AVOCATS EUROPEENS
2001
Le contrôle du stationnement. Politique, pratiques et méthodes.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; SARECO
2001
Le retraitement-recyclage et le transport des matières nucléaires en France.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2001




 








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