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Sujet : "CONTRAT DE PLAN"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Evaluation environnementale préalable des contrats de plan Etat-région et documents uniques de programmation 2000-2006.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
LARRUE (C)		1999
L'évaluation des nouveaux contrats de plan Etat-région (2000-2006).ISAIA (H)1999
Contrat de plan Etat - Région d'Ile - de - France (1994 - 1999). Instance d'évaluation de la politique des transports en Ile-de-France.PREFECTURE Ile-de-France; REGION Ile-de-France
BOITEUX (M)		1999
O2000-2006 : quelles priorités pour les infrastructures de transport ? Atelier sur les orientations stratégiques de la politique des transports et leurs implications à moyen terme.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BONNAFOUS (A); BAUMSTARK (L); LAPEYRE (J)		1999
L'évaluation : vers une autre "vision" de l'action publique.CONSEIL REGIONAL Nord-Pas-de-Calais
1999
Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 1998. Rapport de la cour de discipline budgétaire et financière.1999
Connaître la route en Franche-Comté.DRE Franche-Comté
1999
Le défi de la régionalisation.1998
Contrats de plan : comment intégrer les réseaux de villes ?1998
Infrastructures. Route des estuaires : encore beaucoup d'incertitudes.1998




 








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