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Num
Titre
Auteur
Année
Etude : l'eurovignette impacterait peu le prix du produit final.
2010
L'eau et son droit. Rapport public 2010.
CONSEIL D'ETAT
2010
Rapport sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux. COM (2010) 581 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2010
La directive "Responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BAS (A); GAUBERT (H)
2010
Dossier. Politiques publiques et biodiversité, problématiques scientifiques, enjeux politiques et actions locales.
2010
Les marchés de quotas de gaz à effet de serre. 10 propositions pour faire mieux. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
GONNOT (FM)
2010
Le droit européen des transports ferroviaires.
DOMERGUE (P)
2010
Autorité environnementale du CGEDD : bilan des six premiers mois.
2010
Les effets sur l'environnement de mesures de la PAC. Synthèse des évaluations conduites dans le contrat cadre n° 30- CE-0067379/00-89. Rapport final.
COMMISSION EUROPEENNE; ALLIANCE ENVIRONNEMENT
2010
Sécurité et approvisionnement des produits pétroliers : stockage et transport.
2010
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