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Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

 
 




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Examen à mi-parcours du programme pour la promotion du transport maritime à courte distance. COM (2006) 380 final.COMMISSION EUROPEENNE
2006
La construction du réseau Natura 2000 en France. Une politique européenne de conservation de la biodiversité à l'épreuve du terrain.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; D4E Service de la recherche et de la prospective; INSTITUT FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE; UNIVERSITE Paris X; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
PINTON (Florence); ALPHANDERY (Pierre); BILLAUD (Jean-Paul)		2006
ORapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)		2006
Les transports ferroviaires : un système évolutif en France comme en Europe.RAULIN (P)2006
En route pour une Europe compétitive. Guide de politiques 2004.EUROPEAN EXPRESS ASSOCIATION
2006
Réforme du 3820 : Bruxelles confectionne un "paquet" routier.2005
Europe. Les flous des obligations de services publics inquiètent les collectivités locales.2005
Transposition de la directive sur le bruit dans l'environnement : la loi de ratification publiée au journal officiel.2005
L'eurovignette est une croisade anti-camion.2005
La répercussion des coûts environnementaux divise le Parlement européen.2005




 








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