Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DIRECTIVE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Responsabilité environnementale : mise en place du dispositif.2009
La directive stratégie pour le milieu marin : contenu et portée dans le contexte de la mise en oeuvre de la politique maritime de l'Union européenne.AUFFRET (Y)2009
Comment appliquer la directive nitrates et à quel coût ? Une modélisation spatiale du marché de l'épandage.DJAOUT (F); LE GOFFE (P); TAUBER (M)2009
Matières dangereuses : harmoniser les règles modales sur les mers et dans les airs.2009
Formation obligatoire des conducteurs. ce qui changera à compter du 10 septembre 2009.2009
L'aérien et les émissions de CO2 : des obligations dès cet été. L'Union européenne a intégré l'aérien dans le Système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (SCEQE).CHAPIER-GRANIER (N); MAURI (M)2009
Enjeux, moyens et finalités de la régulation ferroviaire.VIEU (P)2009
L'observation foncière : des outils au service des politiques publiques locales.GENIAUX (G)2009
The effectiveness of the EU emissions trading scheme (ETS).CLO (S)2009
La nouvelle bataille du rail. "Notre rivalité avec la Deutsche Bahn est une saine émulation". Guillaume Pépy, président de la SNCF, analyse l'ouverture du marché à la concurrence et les conséquences pour la société nationale.2009




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |