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Sujet : "ECOTAXE"

 
 




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Evaluation du programme national de lutte contre le changement climatique. "Un programme en panne d'écotaxe".GREENPEACE; FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT; ASSOCIATION LES AMIS DE LA TERRE
2001
ONuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?SENAT; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
LEPELTIER (S)		2001
Les taxes liées à l'environnement dans les pays de l'OCDE. Problèmes et stratégies.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
OComment encourager une croissance écologiquement durable en France ? Document de travail n° 314.OCDE Département des Affaires économiques
LENAIN (P); VOURC'H (A)		2001
Politiques nationales de lutte contre le changement climatique et réglementation de la concurrence : le cas de la fiscalité.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
RIEU (J)		2001
Allemagne : la libéralisation du marché de l'énergie menace l'équilibre économique des entreprises communales.2000
Fiscalité : encore un "coût" du carburant !2000
Les réformes fiscales vertes en Europe. Principes, bilans et perspectives. Colloque 10 et 11 octobre 2000. Green tax reforms in Europe. Principles, assessments and perspectives.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECONOMIE; AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
BUREAU (D); BARDE (JP)		2000
Comment les entreprises suisses acceptent-elles les taxes environnementales ?BURGENMEIER (B)1999
Faut-il introduire des taxes vertes ?JEANRENAUD (C)1999




 








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