Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ETABLISSEMENT PUBLIC"

161 - 170 résultats affichés sur 209

< 16 | 17 | 18 | 19 | 20 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Aménagement et environnement : Voies Navigables de France entreprend de valoriser son patrimoine.		2000
		Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale. Document de mise en oeuvre.	MINISTERE DE L'INTERIEUR; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales	1999
		Spécial fluvial. VNF : la restauration du réseau toujours sur la sellette.	BORDRY (F)	1998
		Rhône-Alpes : localisation des établissements de transport routier de marchandises.		1998
		Les services publics en réseaux face au progrès technique et à la mondialisation. Vol. 1. Rapport. Vol. 2. Annexes.	HAUT CONSEIL DU SECTEUR PUBLIC	1998
		Service public et communauté européenne : entre l'intérêt général et le marché (actes du colloque de Strasbourg 17-19 octobre 1996). - Tome 1 : introduction et approche sectorielle.- 515 p. - Tome 2 : approche transversale et conclusions.- 515 p.	COMMISSION POUR L'ETUDE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES KOVAR (R); SIMON (D)	1998
		Chemin de fer français. Approbation du budget RFF POUR 1997.		1997
		Réseau Ferré de France. Une naissance politiquement programmée.		1997
		Le nouvel EPIC au jeu des questions réponses.		1997
		Réforme de la SNCF. Projet de loi créant le RFN.		1996

161 - 170 résultats affichés sur 209

< 16 | 17 | 18 | 19 | 20 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |