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Transport : afficher le CO2 pour mieux le diminuer.
2010
La communication dans le Grenelle 2 : obligations et responsabilités pour les entreprises en termes de reporting, d'étiquetage et d'information.
MAITRE (MP)
2010
La participation du public à l'élaboration des actes réglementaires de l'Etat et des établissements publics en matière d'environnement : la nécessité d'une loi Grenelle 3 ?
MONEDIAIRE (G)
2010
Les transports durables dans la loi Grenelle 2.
FONBAUSTIER (L)
2010
Le droit économique au soutien de la protection de l'environnement : les apports de la loi Grenelle 2 à la gouvernance des entreprises et des consommateurs.
BLIN FRANCHOMME (MP)
2010
Dossier. Les transports en commun. Existe-t-il un service public des transports ? Réflexion sur les différents modes de gestion des transports urbains de voyageurs.
MALHEY (B); SALON (S)
2010
La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement et la réforme des enquêtes publiques.
HELIN (JC)
2010
Grenelle 2. Les nouvelles règles d'implantation publicitaire. Fiche pratique n° 12.
2010
Grenelle 2. La précarité énergétique. Fiche pratique n° 11.
2010
Grenelle 2. Les contrats de performance énergétique des bâtiments. Fiche pratique n° 10.
2010
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