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Sujet : "REGULATION"

 
 




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ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
Modélisation du trafic. Actes du groupe de travail 2007.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
AGUILERA (V); ARON (M); LEBACQUE (JP)		2009
Où vont les taxis ?DARBERA (R)2009
OGrenelle de la mer. Rapport du groupe 4 - Planète mer : inventer de nouvelles régulations.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BABKINE (M); BESSE (G); DAUBIGNY (J)		2009
Les États et le carbone.CRIQUI (P); FARACO (B); GRANDJEAN (A)2009
Expertise et gouvernance du changement climatique.COLSON (R); DENIS (B); ENCINAS DE MUNAGGORI (R)2009
Securing the promise of nanotechnologies. Towards transatlantic regulatory cooperation.LONDON SCHOOL OF ECONOMICS AND POLITICAL SCIENCE; ENVIRONMENTAL LAW INSTITUTE; CHATHAM HOUSE
BREGGIN (L); FALKNER (R); JASPERS (N)		2009
OUne Union sans cesse moins carbonée ? Vers une meilleure fiscalité européenne contre le changement climatique.NOTRE EUROPE
LAURENT (E); LE CACHEUX (J)		2009
OTrois expériences de péage urbain en Europe : évaluation et bilan socio-économique.LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
PONS (D); RAUX (C); SOUCHE (S)		2009
OAéroports de Paris : du service public à l'entreprise de services - Emergence et mise en action d'un nouveau référentiel des politiques aéroportuaires.INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE PARIS.
VILLARD (P)		2009




 








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