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Num
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Auteur
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Panneaux à messages variables.
1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.
COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)
1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.
COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)
1990
Circulation et sécurité routières. Répertoire de textes réglementaires et techniques. Edition 1990.
SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
1990
Vivre et circuler en ville. Actes du congrès. Paris 29-31 janvier 1990.
CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1990
Instruction sur les conditions techniques d'aménagement des voies rapides urbaines.
CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1990
Transports exceptionnels routiers. Réglementation italienne.
AMBASSADE DE FRANCE Italie
1990
Aménagement et sécurité des réseaux routiers locaux. Quelques expériences du pourtour méditerranéen. Colloque Transport-communications.
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
BARBIER (M); DUBOIS (D); FLEURY (D)
1990
La sécurité routière. Livre blanc présenté au Premier ministre.
COMMISSION DE LA SECURITE ROUTIERE
GIRAUDET (P); GRAFF (P)
1989
Présentation du robot V.A.S.T..
1989
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