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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OInventaire des taxes environnementales en France.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
Présentation par Dominique Dron. Textes d'Yves Martin. "Les instruments économiques" (taxes et permis négociables) appliquées à la prévention de l'effet de serre. Note en date du 4 mars 2002. "Quels instruments pour diviser par deux les émissions mondiales de CO2 ?". Note en date du 23 mars 2007.DRON (D)2012
OQuatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2012
Taxer le carbone plutôt qu'instaurer des obligations de résultat. Note en date du 6 janvier 2008. Article publié le 9 janvier 2010 dans Le Monde : Taxe carbone.MARTIN (Y)2012
Opportunités et coûts potentiels d'une fiscalité environnementale.COE-REXECODE
SCAPECCHI (P)		2012
Plaidoyer pour l'écofiscalité.SAINTENY (G)2012
6 scénarios de transition vers des villes post carbone. Mars 2012.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable Mission prospective; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MANUFACTURE ANTHROPOLOGIQUE
CHEVRIER (S)		2012
OBornes routières, cartes magnétiques, espaces portuaires : la décentralisation des transports à l'épreuve de la technique. Mars 2012.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; LABORATOIRE VILLE MOBILITE TRANSPORTS
OLLIVIER-TRIGALO (Marianne); DEBRIE (Jean); FAURE (Alain)		2012
OTransports de marchandises : vers la durabilité ? Actes du réseau des économistes transport et aménagement. Journée d'échanges du 14 octobre 2011.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLARDONE (JD); CHAUVINEAU (J); DUONG (P)		2012
Note en date du 17 octobre 2009 : négociation internationale sur le climat (retouchée le 19 janvier 2010).MARTIN (Y)2012




 








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