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Num
Titre
Auteur
Année
L'impact des modifications de la TVA sur les transports publics.
HIGGINSON (M)
1996
Fiscalité. Le délicat maniement de la TVA immobilière.
VIVIER (P); BOISANGER (J de)
1996
Dossier CEI.
1996
L'atlas de l'industrie.
MINISTERE DE L'INDUSTRIE Service d'étude des stratégies et des statistiques industrielles
1996
Fiscalité : du nouveau pour la taxe professionnelle. De nouvelles dispositions dans la loi de finances : plafonnement et taxation minimum.
1995
Réglementation : la TVA dans les transports au 1er janvier 1996. Les trois régimes (interne, intra communautaire et international) vont coexsister avec une directive européenne dite ""de simplification"".
1995
Stratégie informatique. "Transformer la technologie en valeur ajoutée".
COUTURIER (H)
1995
International. Union européenne et TVA transport. Les modifications du régime fiscal applicable aux prestations de transport liées à des livraisons/acquisitions intra-communautaires.
1995
Enquête sur les PME françaises. Identités, Contextes, Chiffres.
CREDIT D'EQUIPEMENT AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
DUCHENEAUT (B)
1995
Le service public local. Mode d'emploi des régies et des concessions.
VAN DE VYVER (PG)
1995
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