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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
PARROTIN (G)		1994
Les coûts de la périurbanisation.ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT; UNIVERSITE Lyon II Faculté des sciences juridiques; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
MASSON (S)		1994
Croissance, répartition, environnement : quelles régulations pour un développement durable ? 11ème congrès des économistes belges de langue française, Louvain-la-Neuve, 24-25 novembre 1994. Commission 1 : défis à relever par les sociétés avancées.CENTRE INTERUNIVERSITAIRE DE FORMATION PERMANENTE
1994
Rapport du groupe de travail sur l'avenir du parc de bureaux vacants. Rapport au ministre du logement.DARMON (J)1994
Fiscal policy, government debt and economic performance.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
LEIBFRITZ (W); ROSEVEARE (D); VAN DEN NOORD (P)		1994
Comment définir des priorités en transport : quels critères et quelles procédures ? Europe centrale et orientale. Séminaire de Barbizon Déc.1993INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
REYNAUD (C); POINCELET (M); CHATELUS (G)		1994
Rapport du groupe d'études sur la question foncière. Comment lutter contre la pénurie de terrains pour construire plus de logements ? Annexe : CGPC. - LACAZE (JP). - Logement et production foncière. - Mars 1994 Annexe : PIRON (O). - Du foncier pour les logements.DUPONT (H); LACAZE (JP); PIRON (O)1994
Le renouveau de l'aménagement du territoire en France et en Europe.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; UNIVERSITE Reims Centre de recherche sur la décentralisation territoriale
NEMERY (JC); GROUD (H); PUGEAULT (S)		1994
Législation financière.MINISTERE DE L'ECONOMIE Centre de formation professionnelle
BERTHIER (JF); AUVRAY (G)		1994
Finances locales et aménagement du territoire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; CREDIT LOCAL DE FRANCE
BLANC (J); GILBERT (G); GUENGANT (A)		1994




 








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