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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Guide des aides aux entreprises de la construction.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics
1994
Analyse des coûts de déplacement : élaboration d'une méthodologie dans le cadre d'un compte transport de voyageurs. A. - Rapport de synthèse. - 75 p. B. - Les dépenses monétaires. Annexe méthodologique n°1 Année 1990 (Fév.1994). C. - Les coûts sociaux. Annexe méthodologique n°2. Année 1990 (94). D. - Les dépenses monétaires. Annexe méthodologique n°3. Année 1990 (94).CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE TRANSPORTS URBAINS
QUIN (C)		1994
L'emploi en Europe.CEE DG V
1994
Internaliser les coûts sociaux des transports. BUTTON (V). - Vue de l'ensemble de l'internalisation des coûts sociaux du Transport. QUINET (E). - Les coûts sociaux des transports : évaluation et liens avec les politiques d'internalisation des effets externes. KAGESON (P). - Effets de l'internalisation des coûts externes sur la demande de transport et la répartition modale. BLEIJENBERG (A). - L'art de l'internalisation. ROTHENGATTER (W). - Obstacles à l'utilisation des instruments économiques de la politique des transports. BANISTER (D). - Problèmes d'équité et d'acceptabilité posés par l'internalisation des coûts des transports. VAN VRECKEM (Dirk). - La politique de l'Union Européenne en matière de fiscalité routière. BONNAFOUS (A). - Synthèse et conclusion.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
BUTTON (K); QUINET (E); KAGESON (P)		1994
Epargne stable et financement de l'investissement.CONSEIL NATIONAL DU CREDIT
1994
Une année de redressement 1993-1994.1994
Les carburants routiers en France. éd. 1989, éd. 1994.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1994
La fiscalité et l'environnement dans les économies européennes en transition.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1994
Les péages routiers urbains.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
HERVICK (A); BRAATHEN (S); BANISTER (D)		1994
Finances publiques : le rôle des stabilisateurs automatiques.1994




 








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