Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le commerce électronique. Aspects juridiques.BENSOUSSAN (A)1998
Guide de la maîtrise d'ouvrage pour les transports collectifs en site propre.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1998
Urbanisme - Règlements. - Documents d'urbanisme. - Permis de construire. - Autorisations. - Lotissements. - ZAC. - Habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel.JEGOUZO (Y)1998
La loi sur les 35 heures et le transport routier.FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1998
Promouvoir le droit au logement. Contribution à l'évaluation de la loi du 31 mai 1990.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
1998
Comité interministériel de la mer.1998
Le droit de la concurrence et les transports maritimes.CONFAVREUX (R)1998
Etude de faisabilité d'expérimentation de systèmes de suivi d'UTI et d'échanges informatisés d'information entre les acteurs de chaînes de transport multimodales.PORT AUTONOME Dunkerque; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
LAMBERT (P)		1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Le transport aérien à l'heure européenne. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		1998




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |