Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Textes communautaires relatifs au domaine routier.BOUSQUET (F); FAYARD (A); HEUX (R)1998
Les nouvelles conditions de la desserte aérienne du territoire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; UNIVERSITE Reims Centre de recherche sur la décentralisation territoriale
DUPERON (O); NAVEAU (J); GRARD (L)		1998
Le marché du transport routier en Italie et ses conditions d'accès.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
TOMASICCHIO (M); GAUCHEZ (D)		1998
Logement et habitat : l'état des savoirs.BONVALET (C); BRUN (J); SEGAUD (M)1998
Le droit communautaire de l'environnement. Mise en oeuvre et perspectives.DUTHEIL DE LA ROCHERE (J)1998
Transports de personnes : transport public, transport pour compte propre et transport en commun. En annexe : liste des principaux textes concernés.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
ROBERT (J)		1998
Handbook on the european harmonisation of road transport legislation.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS; COMMISSION EUROPEENNE; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1998
Les services publics en réseaux face au progrès technique et à la mondialisation. Vol. 1. Rapport. Vol. 2. Annexes.HAUT CONSEIL DU SECTEUR PUBLIC
1998
Le principe de précaution, le droit de l'environnement et l'OMC.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Paris XII; UNIVERSITE Paris I
LAUDON (Anne); NOIVILLE (Christine)		1998
L'irréversibilité.CANS (C); FRITZ LEGENDRE (M); KISS (A)1998




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |