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Sujet : "DROIT"

 
 




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Les nouvelles conditions de la desserte aérienne du territoire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; UNIVERSITE Reims Centre de recherche sur la décentralisation territoriale
DUPERON (O); NAVEAU (J); GRARD (L)		1998
La loi sur les 35 heures et le transport routier.FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1998
Le commerce électronique. Aspects juridiques.BENSOUSSAN (A)1998
L'administration routière et la mise en place de pratiques de concertation dans la conduite des projets routiers. Recherche sur la perte d'emprise du modèle normatif de l'action administrative. (DEA 130 "Dynamique des organisations et transformations sociales"). Mémoire DEA.UNIVERSITE Paris Dauphine
MALAQUIN (M); MALLOUF (S)		1998
Le marché du transport routier en Italie et ses conditions d'accès.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
TOMASICCHIO (M); GAUCHEZ (D)		1998
La Communauté européenne et la sécurité routière.PARLEMENT EUROPEEN Direction générale des études
PIODI (F)		1998
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Guide de la maîtrise d'ouvrage pour les transports collectifs en site propre.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1998
L'intéropérabilité ferroviaire.KOPECKY (M)1997
Sous-traitance et contrat de travail. Les risques d'une requalification.1997




 








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