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Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête.
SENAT
BELOT (C); HAENEL (H)
1993
Les plus values induites par les infrastructures de transport.
UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
DEBOULET (A)
1993
Les résultats d'une enquête sur la monétique dans les départements.
1993
Paris, les vrais propriétaires.
MONCAN (P de)
1993
SDAU d'Ile-de-France : au point mort.
1993
De Bobigny à St-Denis : le tramway sur toute la ligne.
1993
Mobilité des personnes en Ile-de-France.
UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; FONDS D'INTERVENTION POUR LES ETUDES ET RECHERCHES; SOCIETE INTERNATIONALE DES CONSEILLERS DE SYNTHESE
BRAUN (A); BRABANT (C de); MOULINIER (G)
1993
Planification stratégique de l'aire métropolitaine parisienne. Affaire 91-420.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LACAZE (JP)
1993
Droit public. Les structures administratives.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Centre de formation professionnelle
TROUILLY (P)
1993
Entre l'Europe et la décentralisation. Les institutions territoriales françaises.
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
NEMERY (Jean-Claude); WACHTER (Serge)
1993
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