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Sujet : EUROPE - CEE - PAYS DE L'OCDE

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Services dans le marché intérieur.ASSEMBLEE NATIONALE
BOCQUET (A)		2006
L'assurance contre les risques terroristes dans les pays de l'OCDE.VIGNIAL (C)2006
Evaluation de la TVA sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable - Affaire n° 004802-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BERNARD (AL); VIELLE (M)		2006
OLes bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile-de-France. Avis délibéré et rapport n° 004624-10.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHAPULUT (JN); TAROUX (JP)		2006
Où va l'Europe ? Le point de vue de neuf pays de l'Union.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LEQUILLER (P); FRANCO (A); DEFLESSELLES (B)		2006
Newspaper response to the Edinburgh congestion charging proposals.RYLEY (T); GJERSOE (N)2006
Biofuels in the European Union : a vision for 2030 and beyond.BIOFUELS RESEARCH ADVISORY COUNCIL
2006
The impact of the London congestion charging scheme on the generalised cost of car commuters to the city of London from value of travel time savings perspective.SANTOS (G); BHAKAR (J)2006
Un budget communautaire, des réseaux ferroviaires transeuropéens.FAUSSURIER (J)2006
ORéduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006




 








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