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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes dépenses de la route depuis 1980.FAVRE (F)1993
Quand la vache à lait fait son beurre.DAMPIERRE (J)1993
Le transport routier et les législatives.1993
Financement : les recettes de Rennes. Le Val de Rennes coûtera 2,7 milliards de francs. Quel montage financier a-t-on retenu ? La ville ne risque-t-elle pas de s'endetter trop lourdement ? Comment seront remboursés les emprunts ?1993
Aucun mode n'échappe au désordre engendré par la surcapacité.1993
Réglementation. La TVA dans les transports au 1er janvier 1993. Attention, une apparente simplicité peut cacher des situations complexes.1993
Il faut freiner la croissance de la route.VAN MIERT (K)1993
Environnement et économie. Actes du colloque, Paris, 15 et 16 février 1993 (INSEE Méthodes n°39-40).INSEE; INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BEAUVAIS (O); BUREAU (D); HENRY (C)		1993
L'évaluation des politiques publiques de l'environnement. Instruments fiscaux et politique de l'environnement : une évaluation de l'expérience française. Mars 1993.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
DELACHE (Xavier); HENRY (Claude)		1993
Breger, faire l'Europe avec prudence.1993




 








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