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Sujet : "POLITIQUE DES TRANSPORTS"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les ports européens face aux dérives de la réglementation. Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (com (2001) 35 final/E 1702).	ASSEMBLEE NATIONALE PAUL (D)	2001
		Loi SRU et les déplacements. Loi 2000 - 1208 du 13-12-2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain et concernant les autorités organisatrices de déplacements régionales, départementales et urbaines.	CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE EMANGARD (PH)	2001
		Italie : le 9ème plan général.		2000
		PDU et dynamique des installations à Lille et à Valenciennes.	FRERE (S); MENERAULT (P); ROUSSEL (I)	2000
		Déplacements urbain. Strasbourg-Mulhouse : l'urbanisme et les transports sur les mêmes rails.		2000
		Comparaison internationale. De la planification urbaine des déplacements à la mise en oeuvre d'un modèle technique de ville. Pratiques françaises et italiennes.	GRENIER (A); VENTURA (V)	2000
		Le plan de désengorgement du Randstad.		2000
		Les contraintes temporelles dans le processus d'élaboration des PDU. Le cas de Marseille.	YERPEZ (J); HERNANDEZ (F)	2000
		La loi SRU : transport et solidarité.		2000
		Doper une croissance qui s'essouffle.	BESSAY (G)	2000

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