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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Code pratique des transports publics de personnes.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
L'économie française en perspective.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
FOUCAULD (JB); CHARPIN (JM)		1993
L'investissement immobilier. Analyse de rentabilité. Financement. Evaluation.ACHOUR (D); COLOOS (B)1993
La fiscalité des espaces naturels.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
SAINTENY (G)		1993
Energie, environnement, fiscalité, déplacements quotidiens. Des régulations planétaires à la vie de quartier, quelles opportunités pour le transport public urbain ?UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; FONDS D'INTERVENTION POUR LES ETUDES ET RECHERCHES
ORFEUIL (JP)		1993
Stratégies énergétiques pour un développement durable.FONDATION CHARLES LEOPOLD MAYER
DESSUS (B)		1993
L'impact de la fiscalité sur la rentabilité de l'investissement locatif dans le logement.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
MONARD (P)		1993
Le Conseil transport des douze se penchera sur une proposition d'eurovignette autoroutière. Pour faire pièce aux démarches unilatérales, telle celle de Bonn.1993
TVA : une simplification compliquée.1993
Les plus values induites par les infrastructures de transport.UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
DEBOULET (A)		1993




 








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