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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La loi de finances pour 1993. Des dispositions plutôt favorables.1993
Transport routier : fiscalité et cabotage.LAUDE (Y)1993
L'internalisation des coûts externes des transports. QUINET (E). - Les coûts sociaux des transports. Evaluation et liens avec des politiques d'internalisation des effets externes. - 51 p. VAN VRECKEM (D). - La politique de la Communauté européenne en matière de fiscalité routière. BANISTER (D). - Equity and accessibility issues. Equity and acceptability questions. - 23 p. BLEIJENBERG (A). - The art of internalising.- 19 p. ROTHENGATTER (W). - Obstacles à l'utilisation des instruments économiques dans la politique des transports.- 54 p.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
QUINET (E); BANISTER (D); BLEIJENBERG (A)		1993
Gérer l'environnement par les incitations économiques.INSTITUT LA BOETIE
PINEAU (D); SAGLIO (JF); SALLES (JM)		1993
Situation et politique du transport combiné en Allemagne.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
SAUVANT (A); NIERAT (P)		1993
Hors taxes, hors jeu ? L'Europe planche sur "l'après Duty Free". Adp et le hors taxes, pas question de brader, l'exemple Saresco compagnies.1992
DEB : mode d'emploi.1992
Fiscal TVA 93 : points et repères. TVA transport : le nouveau régime.1992
Autoroutes européennes, la vignette toujours d'actualité. Nous ne voulons pas d'un marché de dupes déclare M. Ghigonis, délégue général de la FNTR.1992
Coûts et avantages de la désinflation. (Business Review).1992




 








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