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Sujet : "AIDE DE L'ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Quelles sont les bonnes questions ?1998
Offensive sur le secteur privé. Agences immobilières à vocation sociale (AIVS). Statut du bailleur privé conventionné, loi Meyer : les pouvoirs publics s'intéressent de très près aux ressources du parc privé.1998
La maîtrise de l'énergie. Rapport d'évaluation.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN Comité interministériel de l'évaluation publique
MARTIN (Y); CARSALADE (Y)		1998
Transport et logistique. Le transport de voyageurs en province. ROUDAUT (A), RINCE (J). - Transport de voyageurs en province. Les enjeux, les tendances. ROUDAUT (A), RINCE (J). - Transport de voyageurs en province. Les aides de l'Etat. GOUT (P). - Les démarches des plans de déplacements urbains. BRUN (G). - LOTI, décentralisation et desserte des aires urbaines : comment répondre au défi de l'étalement urbain ? AMAR (M), FOLDES (G). - Le coût des transports pour la collectivité nationale en 1992. LARTIGAU (Y), LEGAIGNOUX (J). - Les transports routiers interurbains de voyageurs - Un secteur mal connu - L'HIGUINER (M). - Les transports départementaux. SUEUR (JP). - L'agglomération orléanaise a fait le choix du tramway. GOLIAS (R). - Les tramways régionaux à l'assaut du périurbain. DURAND (JL). - L'Alsace, tête de pont vers l'Europe. FUTHAZAR (J). - Le transport en région Champagne-Ardennes. LEGUAY (F). - Gaz naturel pour véhicules.ROUDAUT (A); RINCE (J); GOUT (P)1998
Quel avenir pour la construction navale en Europe? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'UE sur le régime communautaire des aides à la construction navale.SENAT
DIEULANGARD (MM)		1998
La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives. A - Rapport B - Annexe 1 - La construction navale.- 156 p. C - Annexe 2 - La marine marchande.- 174 p. D - Les ports.- 232 p. E - L'outre-mer.- 178 p. F - La pêche.- 165 p. G - Le littoral.- 134 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
MARINI (P); CARIOU (P)		1998
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Aide de l'Etat aux transports collectifs en site propre des villes de province : les propositions de la FNAUT.FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS D'USAGERS DES TRANSPORTS
SUTTER (A)		1997
Aménagement-réduction : une aide est possible.1997
La SNCM en cale sèche.1997




 








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