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Sujet : "CONTRAT DE TRANSPORT"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
La CMNI (Convention relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure) vue par les chargeurs de l'AUTF.2000
Sous-traitance en cascade. Cherchez l'expéditeur.2000
Sous-traitance : un double risque.2000
10 questions sur le contrat de location.2000
Du transporteur au logisticien : une révolution culturelle.2000
Transposition de la CMR : adapter sans copier.2000
Protection des passagers aériens dans l'Union européenne ( Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil) Com (2000) 365 final.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Les contrats : un outil pour les autorités responsables des transports. Actes du séminaire, Rome, 23 novembre 2000.EUROPEAN METROPOLITAN TRANSPORT AUTHORITIES; ASSOCIATION DES AUTORITES RESPONSABLES DES TRANSPORTS DES METROPOLES EUROPEENNES
CRISTOBAL PINTO (C); DALBORD (B); DOBIAS (G)
2000
Hors frontières : la Belgique se modernise.1999
Transporteurs successifs : difficile règlement de comptes.1999

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