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Sujet : "CONTROLE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix.	D'ABOVILLE (G)	2006
		Les contrôles par l'Etat du port en France.	AYMERIC (M)	2006
		Le ciel unique européen au banc d'essai.		2006
		Transports aériens : reprise sous conditions.	WACHENHEIM (M)	2006
		Transport aérien : sécurité comprise.	ROBERT (Y)	2006
		Mission d'évaluation sur le permis à points.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'INTERIEUR ARIBAUD (J)	2006
		Impact du contrôle sanction automatisé sur la sécurité routière (2003-2005).	SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; DRE Ile-de-France; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE	2006
		Sécurité routière - Document de politique transversale - Projet de loi de finances pour 2007 Ministre chef de file : ministre des transports, du tourisme et de la mer.	MINISTERE DE L'ECONOMIE	2006
		Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000. Rapport n° 004475-01.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES AUSSOURD (P); PREVOT (M); SLAMA (R)	2006
		Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.	SENAT GELARD (P)	2006

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