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"DIRECTIVE EUROPEENNE"
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Auteur
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Automobile : nouvelles technologies et mobilité durable.
2009
Compromis européen sur un réseau prioritaire pour le fret.
2009
Toute la lumière sur le contrat de performance énergétique.
2009
Temps de travail : la mission Liebermann au rapport.
LIEBERMANN (C)
2009
La batellerie prône la soustenabilité.
2009
Déchets : valoriser les filières de recyclage.
2009
Vers une adaptation vertueuse de la directive européenne sur les poids et dimensions des véhicules lourds.
BERENI (M); JACOB (B)
2009
La nouvelle directive Eurovignette déjà en ligne de mire.
2009
Programmes de mesures de la directive cadre sur l'eau : doit-on discriminer l'effort de dépollution ?
DESTANDAU (F); NAFI (A)
2009
Directive énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)
2009
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