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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les clauses attributives de compétence dans le transport maritime de marchandises.KPOAHOUN AMOUSSOU (A)2002
La durée du travail des conducteurs. Réglementation nationale. Réglementation européenne.CHASTEL (J)2002
Groupe de travail permanent sur la sécurité des transports d'enfants. Rapport portant sur les années scolaires 1999-2000, 2000-2001.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
2002
Eléments d'orientation sur les aspects juridiques de la question des passagers indisciplinés/perturbateurs. Circulaire 288 LE/1.ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
2002
Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DAFAG; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
BACHELIER (C); JERIDI (H); DJEA (C)		2002
The law of freight forwarding.FEDERATION INTERNATIONALE DES ASSOCIATIONS DE TRANSITAIRES / INTERNATIONAL FEDERATION OF FREIGHT FORWARDERS ASSOCIATION
RAMBERG (J)		2002
Formation de base des conducteurs et des conducteurs d'autobus scolaires. Programme de Formation - Cahier de l'élève.CANADA Québec Ministère des transports
2002
Vols à destination d'Alger : un droit pragmatique.2001
Contrat type sous-traitance, mise en oeuvre.2001
Responsabilité du chef d'entreprise : comment limiter les risques.2001




 








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