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Sujet : "ETABLISSEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Panorama de jurisprudence en matière de police du domaine public fluvial.ARZUL (G)2000
Aménagement et environnement : Voies Navigables de France entreprend de valoriser son patrimoine.2000
Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale. Document de mise en oeuvre.MINISTERE DE L'INTERIEUR; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1999
Spécial fluvial. VNF : la restauration du réseau toujours sur la sellette.BORDRY (F)1998
Rhône-Alpes : localisation des établissements de transport routier de marchandises.1998
Les localisations des établissements de transport de marchandises. Pour une approche spatiale du transport routier.DRE Rhône-Alpes Observatoire régional des transports; CRCI Rhône-Alpes
PFALZGRAF (M); DALIN (C); RICHARD (E)		1998
Service public et communauté européenne : entre l'intérêt général et le marché (actes du colloque de Strasbourg 17-19 octobre 1996). - Tome 1 : introduction et approche sectorielle.- 515 p. - Tome 2 : approche transversale et conclusions.- 515 p.COMMISSION POUR L'ETUDE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
KOVAR (R); SIMON (D)		1998
Les services publics en réseaux face au progrès technique et à la mondialisation. Vol. 1. Rapport. Vol. 2. Annexes.HAUT CONSEIL DU SECTEUR PUBLIC
1998
Chemin de fer français. Approbation du budget RFF POUR 1997.1997
Réseau Ferré de France. Une naissance politiquement programmée.1997




 








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