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Sujet : "ETABLISSEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Code pratique de l'intercommunalité. Compétences, financement, fonctionnement.DEGOFFE (M)2001
Tableau de bord social des transports routiers de marchandises en Champagne-Ardenne.DRE Champagne-Ardenne Observatoire régional des transports; CRCI Champagne-Ardenne
2001
Panorama de jurisprudence en matière de police du domaine public fluvial.ARZUL (G)2000
Aménagement et environnement : Voies Navigables de France entreprend de valoriser son patrimoine.2000
Atlas de France. La France dans le monde - volume 1- 128 p. Population - volume 2 - 128 p. Emplois et entreprises - volume 3 - 1997. - 128 p. Formation et recherche - volume 4 - 1996. - 128 p. Société et culture - volume 5 - 144 p. Milieux et ressources - volume 6 - 144 p. Tourisme et loisirs - volume 7- 126 p. L'espace rural - volume 8 - 128 p. Industries - volume 9 - 128 p. Services et commerces - volume 10 - 128 p. Transports et énergie - volume 11 - 144 p. L'espace des villes - volume 12 - 128 p. Les outre-mers - volume 13 - 128 p. Territoire et aménagement - volume 14 - 144 p.RECLUS; GIP RECLUS
WIEBER (JC); BRUNET (R); SAINT JULIEN (T)		2000
Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale. Document de mise en oeuvre.MINISTERE DE L'INTERIEUR; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1999
Spécial fluvial. VNF : la restauration du réseau toujours sur la sellette.BORDRY (F)1998
Rhône-Alpes : localisation des établissements de transport routier de marchandises.1998
Les localisations des établissements de transport de marchandises. Pour une approche spatiale du transport routier.DRE Rhône-Alpes Observatoire régional des transports; CRCI Rhône-Alpes
PFALZGRAF (M); DALIN (C); RICHARD (E)		1998
Service public et communauté européenne : entre l'intérêt général et le marché (actes du colloque de Strasbourg 17-19 octobre 1996). - Tome 1 : introduction et approche sectorielle.- 515 p. - Tome 2 : approche transversale et conclusions.- 515 p.COMMISSION POUR L'ETUDE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
KOVAR (R); SIMON (D)		1998




 








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