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Sujet : "MARCHE PUBLIC"

 





NumTitreAuteurAnnée
Europe les étapes qui restent à franchir.1992
Marchés publics. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Décret n°78-1306 du 26-12-1978. Edition Mai 1991, réimpr. Août 1996.COMMISSION CENTRALE DES MARCHES
1991
Concurrence et stratégies dans le secteur de la construction : le Portugal.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision
1990
L'ouverture des marchés publics dans la Communauté.1989
L'ouverture des marchés publics européens dans le secteur des transports terrestres.1989
Les marchés européens de l'environnement : la France face à ses principaux concurrents. Synthèse et prospective. Avril 1989.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
1989
Le guide des collectivités locales. Les acteurs publics locaux et leurs pouvoirs. Les procédures administratives à respecter. Les règles d'urbanisme et d'aménagement. La fiscalité et les financements. Les adresses utiles.BEZANCON (X); VAN RUYMBEKE (O)1989
Les marchés de l'Etat et des collectivités locales. A. 1. Marchés de travaux. Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre. Documents types. Contrôle de légalité. Précisions de la Commission centrale des marchés. Marchés de la Communauté économique européenne. B. 2. Textes officiels d'application. Marchés de fournitures courantes et de services. Marchés industriels. Marchés de micro-informatique. Achats groupés.MOGENET (R)1989
Lexique des collectivités locales.ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES ET DES COMPTABLES AGREES.
1989
Cahier des clauses comptables applicables à la détermination des coûts de revient des prestations des sociétés d'ingéniérie, des bureaux d'études, des ingénieurs conseils et des sociétés de conseils.COMMISSION CENTRALE DES MARCHES
1986