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Sujet : "ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"

 
 




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Projet Respons. La mise en cause de la responsabilité des auteurs indirects. Un levier pour une meilleure prise en compte de la sécurité des déplacements par les décideurs publics ?DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
GUILBOT (M); FERRANT (V); GERLACH (A)		2006
Le marché aéronautique chinois.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
AGOSTINI (G); KALIFA (J); BENOIT (C)		2006
Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.SENAT
GELARD (P)		2006
ORenforcer les formations à l'urbanisme et à l'aménagement.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
FREBAULT (J); POUYET (B)		2006
OOrganisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés.CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BARTHELEMY (F); LAZERGES (R); LINET (M)		2006
Comment fonctionne l'Union européenne ? Petit guide des institutions européennes.COMMISSION EUROPEENNE
2006
OPropositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
GENEVOIS (R); HAMON (JM); HAMON (JY)		2006
OHorizon 2020 : l'Etat face aux enjeux du développement durable.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
AYONG LE KAMA (A)		2005
Le marché du transport urbain en Espagne : répertoire des principaux opérateurs.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
OLIVA (C)		2005
Les transports à la demande aux Etats-Unis.POSTE D'EXPANSION ECONOMIQUE
DESIDERIO (M); GAUTHIER (N)		2005




 








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