Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REDEVANCE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)		2007
Une loi sur l'eau fourre-tout.2007
Economic impact of the introduction of the German HGV toll system.DOLL (C); SCHAFFER (A)2007
Tarification des infrastructures ferroviaires. Comment réformer le barème RFF en se fondant sur le calcul économique - Document de travail.SESP
2007
OLa zone à faibles émissions polluantes. Un air plus propre pour le grand Londres.GRANDE-BRETAGNE Mayor of London
2007
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007
Rapport sur la modernisation des ports autonomes. A - Rapport - pag. mult. B - Dossier de presse - Réforme des ports - 15 janvier 2008 - 36 p.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BOLLIET (A); GENEVOIS (R); GRESSIER (C)		2007
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
OCommunication sur une politique portuaire européenne.COMMISSION EUROPEENNE
2007
OGuide pour une tarification routière efficiente à l'usage des responsables politiques.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROY (R)		2007




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |