Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Nanotechnology : rhetoric, risk and regulation.HODGE (GA); MAYNARD (AD); BOWMAN (DM)2014
Collectivités territoriales et énergie : tarification sociale et précarité énergétique.FONTAINE (C)2014
Transport interrégional par autocar. L'autorité de la concurrence appelle à plus de souplesse.2014
Révision de la directive sur l'évaluation des incidences de certains projets sur l'environnement. Directive 2014/52/UE du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2011/92/UE du 13 décembre 2011.2014
OOrientations nationales pour la préservation ou la remise en bon état des continuités écologiques (dites "trames vertes et bleues"). Document-cadre. Annexe au décret n° 2014-45 du 20 janvier 2014.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2014
Etudes d'impact et de production normative.ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION
LIANOS (I); KARLIUK (M); FAZEKAS (M)		2014
Economie et biodiversité. Produire et consommer dans les limites de la biosphère.NATUREPARIF; FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME; ASSOCIATION HUMANITE ET BIODIVERSITE
BARRA (M); HUTINET (L); LECUIR (G)		2014
OLa stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
ROUMEGAS (JL)		2014
La loi de programmation sur la transition énergétique se dessine.2014
OL'élu et "les déchets". L'essentiel de ce que les collectivités territoriales doivent savoir.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; ASSOCIATION AMORCE
2014




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |