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Sujet : "SERVICE PUBLIC"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ATTAR (M)		2008
Programme de recherche S3E. Annuaire des résultats de recherche. Juin 2008.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT D4E Service de la Recherche et de la Prospective; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2008
Rapport d'information sur la gestion des ressources humaines au Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.ASSEMBLEE NATIONALE
HABIB (D); LAUNAY (J); PIRON (M)		2008
L'organisation du pouvoir au sein de la commune et du département. Supplément de la Gazette des communes, n° 2-12/1926 du 24 mars 2008.- pp. 172-210. Les premiers actes du mandat. Supplément de la Gazette des communes, n° 2-13/1927 du 31 mars 2008.- pp. 188-226.BRIAND (V); DYENS (S); GOUTAL (Y)2008
La ville pour tous. Un enjeu pour les services publics.PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE
AUBERTEL (P); MENARD (F)		2008
Mise en place de la redevance incitative du service public d'élimination des déchets.LE BOZEC (A)2008
La sécurisation des contrats publics.THURIES (E)2008
ORapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR (Comité national routier). Affaire n° 005625-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BENADON (D); LECOMTE (C)		2008
OCharte des services publics locaux. Indicateurs de performance des services de transport public.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE; ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
2008
OAccomplir la stratégie de Lisbonne. Contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DELLACHERIE (C); DURON (J)		2008




 








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