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Sujet : Politique sociale - Travail

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Aides de l'Etat aux entreprises pour l'emploi. Social transport.TATOUX (JJ)1993
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Etude des prix de revient en France et en Allemagne.1992
Maastricht : l'extension des compétences européennes en matière sociale.1992
L'Europe sociale prend corps.1992
Situation économique et sociale du transport routier de marchandises. Rapport intermédiaire.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
DOBIAS (G)		1992
Pour une nouvelle dynamique sociale dans les transports.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1992
Transports 93. Professions en devenir. Enjeux et réglementation.DEBEAUVAIS (R); LEFEBVRE (B); MERCADAL (B)1992
A - Rapport 1 - Evolution récente dans le domaine des transports internes. Douzième session. - 154p. B - Rapport 2 - Programme des activités sectorielles. - 20p.BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL
1992
Transport routier. Mise en oeuvre des mesures décidées par le gouvernement.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1992




 








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